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Marques déposées par la société Domaine de la Mordorée
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Capitale Mondiale du Rosé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Capitale Mondiale du Rosé
Domaine de la Mordorée, SCA

Numéro de dépôt :
3397612
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2025
Capitale Mondiale du Rosé de Domaine de la Mordorée

Présentation de la marque Capitale Mondiale du Rosé

Déposée le 2 décembre 2005 par la société Domaine de la Mordorée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capitale Mondiale du Rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la société Domaine de la Mordorée domicilié(e) 250 chemin des oliviers, BP 23 - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 949 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Mordorée, M. Delorme Fabrice domicilié(e) 250 chemin des oliviers, BP 23 - 30126 - TAVEL - France.

La marque Capitale Mondiale du Rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Capitale Mondiale du Rosé arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

Domaine de la Mordorée a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINE DES BOIS , LA REMISE , , PARANGON , Par Amour de la Terre


Domaine de la Mordorée, SCA - 250 chemin des oliviers, BP 23 - 30126 - TAVEL - France - SIREN 337949408


Domaine de la Mordorée, M. Delorme Fabrice - 250 chemin des oliviers, BP 23 - 30126 - TAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598646 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception de la bière).